Retrouvez tous les documents du Plan local d’urbanisme de la Ville de Saint-Marcel-lès-Valence, approuvé en Conseil municipal le 2 mai 2023 et entré en vigueur le 19 juin 2023.
C’est facile : consultez le PLU en ligne !
Le Plan local d’urbanisme de la Ville de Saint-Marcel-lès-Valence est intégré au geoportail de l’urbanisme, un site officiel qui permet de retrouver l’ensemble des documents du PLU mais aussi de naviguer dans le plan de zonage. Vous souhaitez savoir à quelle zone appartient votre parcelle ? Vous n’avez qu’à entrer l’adresse ou cliquez sur le plan et toutes les informations disponibles d’affichent.
Les documents numérisés :
- Procédure (délibération du Conseil municipal)
- Rapport de présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- >> Règlement (écrit)
- >> Règlement (graphique : PLAN DE ZONAGE)
- Orientations d’aménagement prioritaires
- Annexes (1. Défense incendie et Réseau eaux AEP)
- Annexes (2. Plan des réseaux d’assainissement)
- Annexes (3. Porter à connaissance : risque inondation)
[Projet de règlement du porter à connaissance : risque inondation] - Annexes (4. Servitude d’utilité publique : liste)
- Annexes (5. Servitudes d’utilité publique : plan)
Consultez le PLU en mairie
L’ensemble des documents du Plan local d’urbanisme est consultable en mairie, en version papier.
Pour cela, prenez rendez-vous auprès du service urbanisme :
accueil.secretariat-urbanisme@saint-marcel-les-valence.fr
ou 04 75 58 70 03.