Conseil municipal 17 juin

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra lundi 17 juin à 20 heures en salle du Conseil municipal. Vous pourrez également la suivre depuis le live Facebook sur la page de la mairie @mairie smlv

L’ordre du jour :

1- Finances : Approbation compte administratif 2023 – Budget Principal
2- Finances : Approbation compte de gestion 2023 – Budget principal
3- Finances : Tarifs occupations du domaine public
4- Finances : Subvention aide emploi foot
5- Finances : Tarification médiathèque
6- Finances : Taxe locale enseignes et publicité
7- Foncier: Vente terrain communal -Mathias Sud
8- Foncier : Autorisation vente foncier par EPORA côte du Vallon
9- Environnement : Loi APER -Mise en œuvre de la consultation publique
10- Ressources humaines : RIFSEEP -Modification
11- Ressources humaines: Réduction de la durée de travail d’un agent à temps non complet
12- Ressources humaines : Suppression – Création de postes
13- Ressources humaines : Création de poste -Renforts -ATSEM -Ecoles Maternelles
14l Périscolaire : Modification règlement intérieur cantine
15- lntercommunalité : Convention déchets abandonnés -Groupement VRA et communes membres
16- Affaires diverses

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