22/06 : Conseil municipal

Lundi 22 juin, 20 heures, séance du conseil municipal.

L’ordre du jour :

1. Finances : CFU – Budget principal

2. Finances : Décision modificative n°1

3. Finances : CFU – Budget annexe 

4. Finances : Budget annexe – Décision modificative n°1

5. Finances : Versement subventions associations

6. Finances : Signature d’une convention d’objectif avec la Maison des Jeunes et de la Culture

7. Finances : Signature d’une convention d’objectif avec la Renaissance Musique Théâtre

8. Finances : Attribution – Subvention investissement

9. Finances : Fixation des tarifs de la TPE au 01/01/2027 – Arrêté du 09/03/2026 – Indexation INSEE

10. Ressources humaines : Mise en œuvre des astreintes – Services Techniques Municipaux

11. Ressources humaines : Tableau du personnel – Création – Suppression de postes

12. Culture : Festival d’Avignon : ordre de mission festival d’Avignon – Remboursement des frais de mission

13. Police : Instauration d’une procédure de sanction administrative et approbation des modalités d’application

14. Patrimoine : Mise à disposition salles municipales – Période électorale

15. Urbanisme : Droit de préemption

16. Affaires diverses

Séance ouverte au public (salle du Conseil municipal, deuxième étage de la mairie) et diffusée en direct sur Facebook.

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