La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra lundi 18 novembre à 20 heures en salle du Conseil municipal. Vous pourrez également la suivre depuis le live Facebook sur la page de la mairie @mairie smlv.
L’ordre du jour :
1- Finances : Subvention -Aide emploi Club de Handball St Marcellois
2- Finances : Demande de subvention -Préfecture -Commémoration 80 ans de la Libération
3- Aménagement du territoire -Environnement -Définition des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAENR)- Loi APER
4- Travaux VRD : SDED 26 -Avenue de Provence -Complément .
5- lntercommunalité : Valence Romans Agglo – Modification statuts -Transfert compétence SDIS
6- Patrimoine : Enfouissement réseau -Servitude
7- Patrimoine : Acquisition par Epora bien immobilier -Ilot Baternel -Avenue de Provence
8- Patrimoine : Remboursement locations salles
9- Ressources Humaines : Régime Indemnitaire -Police municipale
10- Ecole : Participation des communes aux frais de scolarisation en classe ULIS des élèves hors commune (année 2023-2024)
11- Affaires diverses
