Séance du Conseil municipal >> lundi 30 mars à 20 heures en salle du Conseil municipal (2e étage de la mairie) ou en live Facebook.
Séance ouverte au public.
Ordre du jour :
1. Assemblée : délégations du Conseil municipal au Maire
2. Assemblée : indemnités du Maire et des Adjoints
3. Assemblée : élection des représentants de la commune au syndicat intercommunal d’irrigation de la Drome (SID)
4. Assemblée : élection des représentants de la commune au syndicat départemental d’électricité (SDED)
5. Assemblée : élection des représentants de de la commune au syndicat des eaux de la plaine de Valence (SIEPV)
6. Assemblée : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
7. Assemblée : élection des représentants au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
8. Assemblée : désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de la Maison des jeunes et de la culturel (MJC)
9. Assemblée : désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de l’association « Saint Marcel s’expose »
10. Assemblée : désignation des représentants de la commune au comité de jumelage
11. Assemblée : droit a la formation
12. Assemblée : désignation des commissions communales et de leurs membres
13. Assemblée : désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO), des délégations et des jurys concours
14. Intercommunalité : convention de prestation de service – EPCI Valence Romans Agglo – Entretien des noues
15. Patrimoine : servitude ENEDIS – Enfouissement de réseaux
16. Foncier : échange de terrains – Les Mirabeaux
17. Police : déchets – dispositif d’amende administrative pour les dépôts sauvages
18. Ressources humaines : créations et suppressions de postes
19. Affaires diverses
